Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mer de Lérins
Communauté d'agglomération les Pays de Lérins, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4105674
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2024
Mer de Lérins de Communauté d\'agglomération les Pays de Lérins

Présentation de la marque Mer de Lérins

Déposée le 4 juillet 2014 par Communauté d'agglomération les Pays de LérinsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mer de Lérins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est Communauté d'agglomération les Pays de LérinsTODO domicilié(e) Hotel de Ville, Place Cornut Gentille, CS 50044 - 06414 - CANNES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 039 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPL, M. TANI Michel domicilié(e) Hotel de Ville, place Cornut Gentille, CS 50044 - 06414 - CANNES cedex - France.

La marque Mer de Lérins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mer de Lérins est expirée depuis le 4 juillet 2024.

Communauté d'agglomération les Pays de Lérins a également déposé les autres marques suivantes : Jardins de Lérins , Chemins de Lérins


Communauté d'agglomération les Pays de Lérins, collectivité territoriale - Hotel de Ville, Place Cornut Gentille, CS 50044 - 06414 - CANNES cedex - France - SIREN 200039915


CAPL, M. TANI Michel - Hotel de Ville, place Cornut Gentille, CS 50044 - 06414 - CANNES cedex - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.